Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICC
Mme Patanella Laura

Numéro de dépôt :
4015806
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2023
ICC de Patanella Laura

Présentation de la marque ICC

Déposée le 25 juin 2013 par madame Patanella Laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ICC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame Patanella Laura domicilié(e) 2 rue Mignet - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Patanella Laura domicilié(e) 2 rue Mignet - 75016 - PARIS - France.

La marque ICC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICC est expirée depuis le 25 juin 2023.

Patanella Laura a également déposé les autres marques suivantes : DopeSound Votre dealer de sons , du brief au concept , MISSION ACCOMPLIE , C.C.C.R.O.Q.U.E.R. , I.C.C. Intelligence Collective Créative , on ne gagne que si tout le monde gagne , de la vision à l'innovation , JOY RAMA , Joyfood , joyrama


Mme Patanella Laura - 2 rue Mignet - 75016 - PARIS - France


Mme Patanella Laura - 2 rue Mignet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610138 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).